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Marques déposées par CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES
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montre du Jura
Marque enregistrée - Marque en vigueur

montre du Jura
CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES

Numéro de dépôt :
4468238
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
montre du Jura de CHAMBRE FRANCAISE DE L\'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES

Présentation de la marque montre du Jura

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « montre du Jura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES domicilié(e) 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES, Monsieur Patrice BESNARD domicilié(e) 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - Paris - France.

La marque montre du Jura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque montre du Jura arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Quelle heure est-il, quelle heure est-elle? , FAITES DU TEMPS , FRENCH TIMES IN PARIS , la montre française dans tous ses états , la montre française , France Horlogerie - industries du Temps et des Microtechniques


CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES - 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES, Monsieur Patrice BESNARD - 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760706 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.